Création, constitution et enregistrements auprès des organisme publics

L’association APiCy Association des Piétons et Cyclistes du pays de Gex a été créée lors de l’assemblée constitutive du 14 juin 2011.

Téléchargez les documents constitutifs:

• Compte-rendu de l’assemblée constitutive de l’APiCy.
• Nos statuts depuis l’AG du 8 février 2019
• Nos premiers statuts, de 2011 à février 2019

Notre association a été enregistrée auprès des organismes suivants:

• Les statuts ont été déposés à la Sous-préfecture de Gex en juin 2011.

• Cet enregistrement est confirmé par le Journal Officiel n° 20110030, daté du 23/07/2011 Source en ligne
• Le Répertoire National des Associations (RNA) répertorie APiCy avec le  n° W013000708
• INSEE en 2013 : Identifiant SIREN: 800 072 746  SIRET: 800 072 746 00012
  Source en ligne: page de recherche INSEE avis de situation
• Numéro APE: 9499Z
• Date de prise d’activité: 30/06/2011
• Modification du titre : RECEPISSE declaration modif titre
• Notre règlement intérieur : Cliquez ici
• Notre compte-rendu de dernière assemblée générale : Cliquez ici
• Nos derniers statuts, à compter de 2025 : Cliquez ici