Création, constitution et enregistrements auprès des organisme publics
L’association APiCy Association des Piétons et Cyclistes du pays de Gex a été créée lors de l’assemblée constitutive du 14 juin 2011.
Téléchargez les documents constitutifs:
- Compte-rendu de l’assemblée constitutive de l’APiCy.
- Nos statuts depuis l’AG du 8 février 2019
- Nos premiers statuts, de 2011 à février 2019
Notre association a été enregistrée auprès des organismes suivants:
- Les statuts ont été déposés à la Sous-préfecture de Gex en juin 2011.
- Cet enregistrement est confirmé par le Journal Officiel n° 20110030, daté du 23/07/2011 Source en ligne
- Le Répertoire National des Associations (RNA) répertorie APiCy avec le n° W013000708
- INSEE en 2013 : Identifiant SIREN: 800 072 746 SIRET: 800 072 746 00012
Source en ligne: page de recherche INSEE avis de situation - Numéro APE: 9499Z
- Date de prise d’activité: 30/06/2011